Modèle de cahier des charges BTP

Dans le BTP, le cahier des charges fait trois choses que le plan ne fait pas : il découpe le chantier en lots, il fixe les délais et les pénalités, et il organise la levée des réserves. Sans lui, chaque entreprise chiffre un périmètre différent, et la comparaison des offres devient impossible.

À quoi sert ce cahier des charges

Il ne décrit pas un bâtiment : il décrit un marché et la façon de juger qu’il est exécuté. Pour chaque lot, il borne le périmètre des travaux, les prestations incluses et celles qui restent à la charge du maître d’ouvrage. C’est lui qui évite que le moins-disant devienne le plus cher en avenants.

Les sept sections du modèle

L’ordre suit la lecture de l’entreprise : le contexte d’abord, le prix en dernier. Chaque section indique ce qu’on y écrit, avec un exemple pris dans un marché de réhabilitation.

1. 01

   1. Présentation du chantier

   Le site, la nature des travaux, la destination de l’ouvrage. Exemple : « réhabilitation d’un bâtiment de bureaux sur trois niveaux, occupation partielle pendant les travaux ».

2. 02

   2. Décomposition en lots

   Listez les lots avec leur périmètre précis. Exemple : « lot 1 démolition, lot 2 gros œuvre, lot 3 électricité, lot 4 plomberie, lot 5 peinture » ; chaque entreprise répond sur un lot, pas sur le tout.

3. 03

   3. Périmètre de chaque lot

   Ce qui est inclus, ce qui ne l’est pas. Exemple : « le lot peinture comprend la reprise des murs et plafonds ; les sols restent hors périmètre ».

4. 04

   4. Délais et planning

   Date de démarrage, délai d’exécution, jalons. Exemple : « démarrage sous quatre semaines après notification, délai d’exécution de dix semaines, pénalité de retard de 0,2 % du marché par jour ».

5. 05

   5. Documents à fournir

   Dossier des ouvrages exécutés, plans, attestations, garanties. Exemple : « DOE à la livraison, attestation de responsabilité civile et justificatif d’assurabilité — avec engagement de souscrire la décennale en cas d’attribution — à joindre à l’offre ».

6. 06

   6. Réserves et réception

   Déroulement de la réception, levée des réserves, retenue de garantie. Exemple : « réception contradictoire à la livraison, réserves levées sous trente jours, retenue de garantie de 5 %, restituée à l’expiration de la garantie de parfait achèvement, sauf mainlevée anticipée prévue au marché ».

7. 07

   7. Modalités de réponse

   Pièces demandées, date limite, critères de jugement. Exemple : « mémoire technique, bordereau de prix détaillé, réponse attendue sous trois semaines ».

Les cinq erreurs fréquentes

Ce sont les cinq fautes que l’on retrouve dans les marchés qui dérivent, quelle que soit la taille du chantier.

• Comparer des offres sur des lots différents. Une entreprise qui chiffre le lot peinture avec reprise des murs ne peut pas être comparée à celle qui ne l’a pas comprise. Le périmètre du lot doit être identique pour tous.
• Oublier la sous-traitance. Une entreprise qui sous-traite la moitié du lot sans le dire fausse la comparaison des compétences. Demandez la déclaration de sous-traitance dans l’offre.
• Laisser flotter les pénalités. Sans pénalité de retard écrite, le délai annoncé n’engage personne. Écrivez le montant par jour et le plafond.
• Négliger la retenue de garantie. C’est elle qui protège le maître d’ouvrage après la réception. Elle se restitue à l’expiration de la garantie de parfait achèvement — un an après la réception —, sauf mainlevée anticipée prévue au marché.
• Confondre lot et corps d’état. Regrouper des corps d’état différents dans un même lot élargit le périmètre et réduit le nombre d’entreprises capables de répondre.

Sous-traitance et assurance décennale : deux exigences à écrire

Deux pièces doivent être demandées dès la réponse, car elles ne se rattrapent pas après : la déclaration de sous-traitance, qui révèle qui exécutera réellement les travaux, et le justificatif d’assurance — attestation de responsabilité civile et engagement de souscrire la décennale en cas d’attribution. L’attestation décennale est émise par chantier, après attribution : on ne peut donc l’exiger à l’offre. Exigez ces pièces comme condition de recevabilité de l’offre, pas comme critère de jugement, et demandez l’attestation décennale nominative avant le démarrage du chantier.

Un cahier des charges de travaux tient sur cinq à huit pages par lot : au-delà, l’entreprise lit en diagonale et chiffre ce qu’elle a supposé. Noralym génère ce document à partir du besoin et le diffuse aux entreprises.